Lundi 24 novembre

Liste des délibérations du conseil municipal du 24 novembre 2025

Procès verbal du conseil municipal – 24 novembre 2025

2025-098 Révision du nombre d’adjoints municipaux
2025-099 Rapport d’activité 2024 relatif à la CCBLP	AR-Point n. 2 RAPPORT ACTIVITES CCBLP 2024
2025-100 Rapport d’activité 2024 relatif à la résidence autonomie les myosotis.	AR-Point n. 2 Résidence autonomie Myosotis Rapport d’activité 2024
2025-101 Rapport d’activité 2024 relatif au service public de la petite enfance	AR-Point n. 2 RAPPORT ACTIVITES ENFANCE JEUNESSE 2024
2025-102 Construction du groupe scolaire avec office de production
2025-103 Bilan d’application des 6 ans du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)	AR-Point n. 4 Bilan application 6 ans PLUi_2025
2025-104 Autorisation d’engager les dépenses d’investissement avant le vote du BP 2026 _ Budget VILLE _
2025-105 Autorisation d’engager les dépenses d’investissement avant le vote du BP 2026 _ Budget EAU _
2025-106 Nouvelles règles de modulation de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) en cas d’absence
2025-107-1 Annule et remplace FINANCEMENT DES GARANTIES D’ASSURANCES _ PRÉVOYANCE ET SANTÉ	2025-107 Financement des garanties d’assurances _ prévoyance et santé _
2025-108 Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial – prise et rejet d’eau ouvrages hydrauliques	AR-Point n. 9 Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial – prise et rejet d’eau ouvrages hydrauliques AR-Point n. 9 Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial – prise et rejet d’eau ouvrages hydrauliques (2) AR-Point n. 9 Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial – prise et rejet d’eau ouvrages hydrauliques (3)
2025-109 Attributions des subventions 2026 aux associations	AR-Point n. 10 TABLEAU DE SUBVENTION
2025-110 Participation à un séjour de la ligue de l’enseignement
2025-111 Participation à la classe de découverte de l’école Sainte Anne
2025-112 Rapport annuel 2024-DSP du Gîte du Pont Canal	AR-Point n. 13 Bilan dsp 2024
2025-113 Concours des Maisons Fleuries _ lauréats 2025 _ – autorisation de paiement bons d’achat
2025-114 Fixation de la contre-valeur 2026 au titre de la redevance pour la performance des réseaux d’eau potable

Place Charles de Gaulle
45250 Briare

02 38 31 20 08

Horaires d’ouverture

Lundi : 8h30 – 12h30/ 13h30 – 17h
Mardi : 8h30 – 12h30 / 13h30 – 17h
Mercredi : 8h30 – 12h30 / 13h30 – 17h
Jeudi : 8h30 – 12h30 / 13h30 – 17h
Vendredi : 8h30 – 12h30 / 13h30 – 16h30

Suivez-nous !