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Lundi 12 mai 2025
Liste des délibérations prises au conseil municipal du 12 mai 2025
Délibérations :
2025-041 Compte de Gestion 2024 – Commune
2025-042 Compte de Gestion 2024 – Eau
2025-043 Compte de Gestion 2024 – Lotissement
2025-044 Compte administratif 2024 – Commune
2025-045 Compte administratif 2024 – Eau
2025-046 Compte administratif 2024 – Lotissement
2025-047 Affectations définitives des résultats 2024 – Commune
2025-048 Affectations définitives des résultats – Eau
2025-049 Affectations définitives des résultats Lotissement
2025-050 Opération façades – Attribution d’une subvention
2025-051 Notification du marché portant sur la construction d’un groupe scolaire avec office de production de repas – Attribution des lots.
2025-052 Avenant n. 1 – Contrat maîtrise d’oeuvre pour la construction du groupe scolaire avec office de production à Briare attribué à MOON
2025-053 Avenant n. 1 – Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage du groupe scolaire – revalorisation des honoraires de Crescendo
2025-054 Modification tarifs contrats engagement éducatif
2025-055 Tableau des effectifs suite à promotion interne et avancement de grade
2025-056 Vente de bois de chauffage aux agents communaux
2025-057 Nomination d’un représentant à la communauté de communes en vue de al création d’un COPIL pour la gestion des ports avec VNF
2025-058 Versement d’une subvention au CCAS
2025-059 Régularisation limite de propriété rue des Grandes Allées
2025-060 Cession d’une parcelle appartenant à la société APRR à la commune
2025-061 Dénomination voie communale
2025-062 Convention avec le Département du Loiret concernant l’entretien et la gestion de trois parcelles à Trousse Bois
Annexes délibérations :
Annexe délibération 2025-044 AR-CA 2024 BP
Annexe délibération 2025-045 AR-CA 2024 EAU
Annexe délibération 2025-046 AR-CA 2024 LOTISSEMENT
Annexe délibération 2025-059 AR-Point n. 13 arreté de Voirie (1)
Annexe délibération 2025-059 AR-Point n. 13 extrait plan cadastral
Annexe délibération 2025-059 AR-Point n. 13 plan de division
Annexe délibération 2025-059 AR-Point n. 13 PV délimitation propriété
Annexe délibération 2025-060 AR-courrier Maire de BRIARE cession AZ 252
Annexe délibération 2025-060 AR-Point n. 13 extrait cadastre modele 1
Annexe délibération 2025-062 AR-Point n. 16 COP_TROUSSE_BOIS_CD45-BRIARE