Conseil du 6 juillet 2026

CONVOCATION CONSEIL DU 6 JUILLET 2026ORDRE DU JOUR du 6 JUILLET 2026
Procès verbal du conseil municipal du 06 juillet 2026Liste des délibérations du conseil du 6 juillet 2026
AR-Point n. 1 Convention de mise à disposition Micro folie
2026-067 Conventionnement de mise à disposition d’une partie du service culturel entre la ville de Briare et la CCBLP pour la gestion de
AR-Point n. 2 convention MAD chef de projet entre la mairie et la CCBLP PROJET2026-068 Renouvellement de la convention de mise à disposition de service avec la Ville de Briare pour la revitalisation du territoire
AR-Point n. 3 Convention-Dispositif-Signalement-CDG45_Juin2026 (1)2026-069 Convention d’adhésion au dispositif de signalement des Actes de Violence, Discrimination, Harcèlement et Agissements se
AR-Point n. 4 Convention de mise à disposition de service – BRIARE 2026-070 Renouvellement de la convention de mise à disposition de services entre la commune et la CCBLP
2026-071 Instauration de l’indemnité de mise sous pli de la propagande électorale
AR-Point n. 6 Réglement intérieur signé2026-072 Règlement intérieur du conseil municipal
2026-073 Désignation des représentants de la commune à la CLI de Dampierre
AR-Point n. 8 Reunion-de-Cadrage-DSP-du-Gite final maj2026-074 Approbation du principe du recours à la délégation de service public pour la gestion du gîte du Pont canal
2026-075 Versement d’une subvention au CCAS
2026-076 Approbation du rapport de la (CLECT) concernant le service public de la petite enfance
2026-077 Restauration avenant n.2 du marché de fourniture et livraison de repas froids en liaison froide dans les restaurants scolaires
2026-078 Création d’un Conseil municipal des jeunes
2026-079 Raccordement individuel C5 pour VNF – Convention ENEDIS
2026-080 Convention de fourniture d’eau potable entre la communauté des communes Giennoises, l’entreprise SUEZ et la Ville de Briare
2026-081 Approbation du principe du recours à la délégation de service public pour la gestion du service public d’eau potable
2026-082 Convention spéciale de déversement d’eaux résiduaires non domestiques – réseau collectif d’assainissement entre l’établissement
2026-083 Réalisation du projet de réhabilitation du Pont du Buisson

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Lundi : 8h30 – 12h30/ 13h30 – 17h
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Mercredi : 8h30 – 12h30 / 13h30 – 17h
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