Conseil du 28 septembre 2026

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Convocation
Ordre du jour
2026-084 Révision du tableau des effectifs
2026-085 Attribution de bons d’achats pour les retraités et les médaillés
2026-086 Attribution des bons de noël aux enfants du personnel communal
2026-087 Mise à disposition de véhicule de service avec remisage à domicile
2026-088 Motion de soutien au programme de relance du nucléaire et à l’installation de réacteurs EPR2 sur le site de Belleville-sur-Loire
2026-089 Institution de la taxe annuelle sur les friches commerciales à compter du 1er janvier 2027
2026-090 Majoration des taux de la taxe annuelle sur les friches commerciales à compter du 1er janvier 2027
AR-Maquette DM 1 – BP v2
Point n° 14 AR-Maquette DM 1 – BP v2		2026-091 Décision modificative n. 1 – Budget principal
AR-Maquette DM 1 EAU v22026-092 Décision modificative n. 1 – Budget annexe Eau
2026-093 Acquisition d’un véhicule pour la police municipale
2026-094 Modification de la délibération 2026-006 Création de la commission d’appel d’offres
AR-REGLEMENT INTERIEUR MAISON ST JEAN 20262026-095 Règlement intérieur de la maison Saint Jean
AR-Convention collège-MSJ 2026-20272026-096 Convention de partenariat ateliers collège entre la maison Saint Jean de Briare et le collège Albert Camus
AR-Point n. 15 Avenant Hervé thermique2026-098 Signature de l’avenant au contrat Hervé thermique
AR-Point n. 16 RPQS Briare complet AEP 20252026-099 Rapport annuel DSP EAU
AR-Convention_SPS_Appui Opérationnel2026-100 Signature de la convention de soutien aux populations entre la commune de Briare et laProtection civile du Loiret.

Place Charles de Gaulle
45250 Briare

02 38 31 20 08

Horaires d’ouverture

Lundi : 8h30 – 12h30/ 13h30 – 17h
Mardi : 8h30 – 12h30 / 13h30 – 17h
Mercredi : 8h30 – 12h30 / 13h30 – 17h
Jeudi : 8h30 – 12h30 / 13h30 – 17h
Vendredi : 8h30 – 12h30 / 13h30 – 16h30

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