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Conseil du 27 avril 2026
Liste des délibérations du conseil municipal du 27 avril 2026
2026-032 AR-60300-BALANCE-COMPTES-045045-REPRISE-ANTICIPEE-RESULTATS-2025-
2026-032 AR-60300-RAR-2026
2026-032 AR-60300-REPRISE-ANTICIPEE-RESULTATS-2025
2026-033 AR-60300-BALANCE-COMPTES-045045-REPRISE-ANTICIPEE-RESULTATS-2025- (1)
2026-033 AR-60300-RAR-2026 (1)
2026-033 AR-60300-REPRISE-ANTICIPEE-RESULTATS-2025 (1)
2026-034 AR-60500-BALANCE-COMPTES-045045-REPRISE-ANTICIPEE-RESULTATS-2025-
2026-034 AR-60500-RAR-NEANT-2026
2026-034 AR-60500-REPRISE-ANTICIPEE-RESULTATS-2025
2026-036 AR-Maquette BP BUDGET PRINCIPAL 2026
2026-037 AR-Maquette BP EAU 2026
2026-038 AR-Maquette BP LOTISSEMENT 2026
2026-032 Délibération Reprise anticipée des résultats Ville (1)
2026-033 Délibération Reprise anticipée des résultats Eau
2026-034 Délibération Reprise anticipée des résultats Lotissement
2026-035 Délibération Vote des taux de la fiscalité locale
2026-036 Délibération Vote du budget primitif Ville
2026-037 Délibération Vote du budget primitif budget annexe de l’eau
2026-038 Délibération Vote du budget primitif budget annexe du lotissement
2026-039 Délibération Election du représentant du conseil municipal au Pays Giennois
2026-040 Délibération Election du représentant du conseil municipal au SMICTOM
2026-041 Délibération Election des représentants du conseil municipal auX CSS au titre des installations classées SEVESO SEUIL HAUT
2026-042 Délibération Election des représentants du conseil municipal à la commission logements
2026-043 Délibération Composition du comité social territorial CST
2026-044 Délibération Tableau des effectifs
2026-045 Délibération Attribution des crédits scolaires 2026