Conseil du 1er juin 2026

Convocation 01.06.2026Ordre du jour 01.06.2026
Proces-verbal-du-27-avril-2026Liste des délibérations du conseil du 1er juin 2026
2026-046 Révision du nombre d’adjoints municipaux
2026-047 Création d’un poste de conseiller municipal délégué
2026-048 Fixation des taux d’indemnité de fonction maire adjoints conseiller délégué
2026-049 Election d’un représentant du conseil municipal suppléant au Pays Giennois
2026-050 Election des représentants de la commune auprès d’Approlys Centr’achats
2026-051 Vente HLM à Briare par le bailleur social Logemloiret Avis de principe
AR-Convention EPFLI 2026-0522026-052 EPFLI Convention de mise à disposition relative à l’entretien
AR-2026-053 REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER 2026-20322026-053 Adoption du règlement budgetaire et financier RBF 2026-2032
AR-2026-054-CFU-BP-2025-BRIARE2026-054-Vote-du-compte-financier-unique-CFU-Budget-principal
AR-2026-055-CFU-EAU-2025-BRIARE2026-055-Vote-du-compte-financier-unique-budget-Eau
AR-2026-056-CFU-LOTISSEMENT-2025-BRIARE2026-056-Vote-du-compte-financier-unique-CFU-2025-Budget-annexe-lotissement
2026-057 Affectation définitive des résultats 2025 Budget principal
2026-058 Affectation définitive des résultats 2025 du budget annexe de l’eau potable
2026-059 Affectation définitive des résultats 2025 du budget annexe du lotissement
2026-060 Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation à compter du 1er janvier 2027
2026-061 Attribution d’une subvention exceptionnelle
2026-062 Admission en non valeur de créances irrécouvrables pour l’exercice 2026
2026-063 Don à la commune
2026-064 Prise en charge des frais d’obsèques
2026-065 Dénomination voie communale
AR-Convention REMI Autopartage2026-066 Convention relative à l’implantation d’une borne de charge électrique pour le service REMI Autopartage