– AR-PJ 2026-024 ROB BRIARE 2026
– AR-PJ 2026-025 Annexe Rapports sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif
– AR-PJ 2026-025 Rapports sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif (1)
– AR-PJ 2026-025 Rapports sur le prix et la qualité du service public du SPANC (1)
– AR-PJ 2026-025 Annexe Rapports sur le prix et la qualité du service public du SPANC (3)
– AR-PJ 2026-026 Opération façade
– AR-PJ 2026-027 Convention aménagements cyclotouristiques CCBLP 2025 VDEF
– AR-PJ 2026-028 Gestion en flux – bilan 2025 – assiette 2026
| – 2026-004 Création des commissions municipales et fixation du nombre de membres.
– 2026-005 Désignation des membres des commissions municipales
– 2026-006 Création de la commission d’appel d’offres (CAO).
– 2026-007 Élection des membres de la commission d’appel d’offres (CAO).
– 2026-008 Création de la commission de délégation de service public (DSP).
– 2026-009 Election des membres de la commission de délégation de service public (CDSP).
– 2026-010 Fixation du nombre de membres du conseil d’administration du CCAS.
– 2026-011 Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Election des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS.
– 2026-012 Élection des représentants du conseil municipal au conseil des écoles élémentaires et maternelles.
– 2026-013 Élection des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du collège Albert camus.
– 2026-014 Élection des représentants du conseil municipal a l’école privée Sainte-Anne.
– 2026-015 Désignation des représentants de la commune au conseil d’administration du centre-socio-culturel
– 2026-016 Désignation des représentants de la commune au comité national d’action sociale du personnel.
– 2026-017 Désignation d’un Correspondant Defense.
– 2026-019 Délégation d’attributions consenties par le conseil municipal au maire.
– 2026-020 Communauté de communes Berry-Loire-Puisaye – commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) – élections des représentant
– 2026-021 Fixation des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués.
– 2026-022 Remboursement des frais de mission des élus.
– 2026-023 Formation des élus locaux.
– 2026-024 Débat d’orientations budgétaires (DOB) 2026.
– 2026-025 Rapports sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif (SPANC) et non-collectif 2024.
– 2026-026 Opération façade – attribution d’une subvention.
– 2026-027 Convention portant sur les aménagements cyclo touristiques (CCBLP).
– 2026-028 Convention gestion en flux des réservations de logements Valloire habitat. (1)
– 2026-029 Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques 2025-2026.
– 2026-030 Participation des communes pour la classe ULIS 2025-2026.
– 2026-031 Contrat association école privée 2025-2026.
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