Lundi 6 octobre 2025

Liste des délibérations du CM du 6 octobre 2025

2025-073 Révision du tableau des effectifs

2025-074 Attribution des bons de Noël

2025-074-1 Attribution des bons de Noël

2025-075 Attribution de bons d’achat pour les retraités et les médaillés

2025-076 Modification du temps de travail de 2 emplois d’assistant d’enseignement artistique

2025-077 Convention de mise à disposition d’une partie du service culturel entre la ville de Briare et la CCBLP Micro folie

2025-080 Acquisition par voie de préemption de deux garages situés rue Talbot SCI Immobriare Guerin

2025-078 Montant de la redevance d’occupation du domaine public par le souvrages des réseaux publics de distribution de gaz

2025-079 Mise en place d’une redevance pour l’occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux de gaz

2025-081 Achat d’un garage situé Rue Talbot appartenant à Madame LE BAIL

2025-082 Vente de la maison Rue des Bordes

2025-083 Motion de soutien aux pharmacie d’officine

2025-084 Désignation d’un adjoint pour la signature de l’acte de vente de la parcelle AZ 252 appartenant à APRR

2025-085 Décision modificative n. 1 Budget Ville

2025-086 Actualisation de la voirie classée dans le domaine public communal dans le cadre de la dotation globale de fonctionnement

2025-087 Modification du réglement intérieur de la maison Saint Jean

2025-088 Convention avec la ligue de l’enseignement pour des interventions lire et faire lire

2025-089 Convention de partenariat ateliers collège entre la maison Saint Jean de Briare et le collège Albert Camus

2025-090 Convention de partenariat ciclic

2025-091 Dispositif collectif d’animation des semaines culturelles centre sciences FRMJC Commune de Briare

2025-092 Convention relative à la création et au fonctionnement d’une bibliothèque du réseau de la médiathèque départementale du Loiret

2025-093 Prorogation de permission de voirie autorisant l’occupation du domaine public routier par Orange voirie

2025-094 Rapport annuel DSP Camping

ANNEXES :